« Pourquoi mon relevé de placement montre-t-il une perte, alors que le rendement du fonds affiche un gain ? », est une question qui revient sans cesse de la part des investisseurs en fonds communs de placement lorsqu’ils examinent leurs relevés.
La réponse, dans de nombreux cas, est que les investisseurs évaluent le rendement des placements de leur fonds commun de placement en comparant deux paramètres qui sont couramment affichés sur leur relevé de placement, la valeur marchande actuelle et le prix de base rajusté (« PBR »).
Qu’est-ce qui cloche dans cette approche ? En bref, c’est que le PBR est une caractéristique de base pour évaluer le positionnement fiscal. Le positionnement du rendement devrait plutôt être évalué en comparant la valeur marchande par rapport au « capital investi net » – la somme de tous les achats moins tous les retraits – tout en incluant les distributions en espèces versées.
Alors, pourquoi les fonds communs de placement paient-ils des distributions et quelle est leur incidence sur les caractéristiques déclarées dans les relevés des investisseurs ?
POURQUOI LES FONDS COMMUNS DE PLACEMENT EFFECTUENT-ILS DES DISTRIBUTIONS ?
Lorsqu’un investisseur achète un titre individuel comme une action ou une obligation, il est responsable de payer l’impôt sur tout revenu connexe (c.-à-d. les paiements d’intérêts ou de dividendes) et les gains en capital réalisés s’ils sont détenus à l’extérieur de comptes enregistrés.
Les mêmes règles s’appliquent aux fonds communs de placement, mais plutôt que de demander au fonds de payer les obligations fiscales, l’option la plus avantageuse sur le plan économique est de distribuer les obligations fiscales aux porteurs de parts, afin qu’ils puissent payer l’impôt selon leurs taux d’imposition individuels.
QUELLE EST L’INCIDENCE DES DISTRIBUTIONS SUR LES CARACTÉRISTIQUES DES RELEVÉS DES INVESTISSEURS ?
Dans les relevés des investisseurs, il y a généralement trois caractéristiques couramment déclarées : la valeur marchande, le PBR et le revenu reçu.
Comme nous l’avons mentionné, le capital investi net est une caractéristique importante pour déterminer les gains de rendement des placements, mais il n’est généralement pas indiqué dans les déclarations des investisseurs.
Lorsque les investisseurs achètent un fonds commun de placement, ils choisissent de recevoir des distributions de l’une des deux façons suivantes : en espèces ou réinvesties.
Lorsque les distributions en espèces sont payées par un fonds commun de placement, le PBR demeure constant et la valeur marchande diminue du même montant que la distribution. Lorsque les distributions sont automatiquement réinvesties, le PBR augmente du même montant que la distribution et la valeur marchande demeure constante.
Le tableau 1 résume plus en détail les répercussions des différents types de distribution sur la caractéristique du relevé. Il convient également de noter que les achats et les ventes de fonds communs de placement ont une incidence à la fois sur le capital investi net et le PBR des mêmes montants.
QUEL EST LE BUT DU PBR ?
En plus de payer de l’impôt associé aux distributions, les investisseurs en fonds communs de placement peuvent payer de l’impôt sur la croissance de la valeur des investissements dans le fonds commun de placement. Ce type de gain en capital aux fins de l’impôt est défini comme la différence entre la valeur marchande et le PBR.
Le redressement du PBR associé aux distributions réinvesties vise à éviter la double imposition en réduisant le gain en capital aux fins de l’impôt lorsque l’impôt est déjà payé sur les distributions elles-mêmes. Sans un rajustement du PBR, les investisseurs paieraient de l’impôt deux fois sur la même croissance du capital (c.-à-d. une double imposition), car il n’y a pas de changement à la valeur marchande lorsque les distributions sont réinvesties.
Le PBR ne tient pas compte des distributions en espèces, car elles ne créent pas de possibilités de double imposition. Avec les distributions en espèces, la valeur marchande du fonds commun de placement diminue du même montant que la distribution, ce qui diminue déjà le gain en capital déclaré.
CONCLUSION
Les distributions sont des caractéristiques communes associées aux investissements dans des fonds communs de placement et elles constituent, finalement, un moyen de bénéficier aux investisseurs. Cependant, les distributions ont également tendance à être une source de confusion en illustrant parfois une perte sur les déclarations des investisseurs alors qu’ils ont en fait obtenu des gains de performance.
À la lecture de leurs relevés de placement, les investisseurs auraient avantage à considérer les points suivants :
- Les distributions ne sont pas une source de rendement des placements ; il s’agit d’un moyen d’attribuer des obligations fiscales aux porteurs de parts de fonds communs de placement ;
- Les placements affichant une perte fondée sur le PBR sont en référence au positionnement fiscal et ne correspondent pas nécessairement au positionnement du rendement des placements ;
- Le PBR n’est pas égal au capital investi net ; l’évaluation du rendement des placements devrait comparer la valeur marchande par rapport au capital investi net, en tenant également compte de toute distribution en espèces versée.
Les investisseurs auraient également avantage à examiner leur relevé de placement avec un conseiller financier professionnel afin de mieux comprendre le rendement et le positionnement fiscal de leurs placements.